Par Ema Nymton - 9 juillet 2000



Sealand ... une île au nom paradisiaque. On s'attend à y trouver un parc d'attraction ou un aquarium géant, et pourtant la vérité est bien différente.

Quand on l'apperçoit en photo, on a déjà nettement moins envie d'y passer ses vacances ! Sealand est en fait une plateforme métallique située à quelques brasses des côtes anglaises.

Cette "île métallique" a été construite durant la seconde guerre mondiale, afin de défendre le Royaume Uni contre les attaques aériennes. Par la suite, elle a été racheté par un excentrique.

Celui-ci a eu l'idée de génie de créer son propre état. Ceci fut possible car l'île se situait en dehors des eaux territoriales. Il a ainsi choisi d'en faire une Principauté, car il s'agit du régime le plus "simple" (pas d'élections, de représentants du peuple, d'assemblée, le Prince reste en place jusqu'à sa mort ... où son héritier reprend alors le flambeau).

Deux récents jugements ont confirmé la légalité de cet Etat et ce, en dépit de la forme peu commune de l'île. De telles décisions de justice nous font nous poser un certain nombre de questions : les mafieux ne vont-ils pas construire des fausses îles un peu partout, afin d'échapper aux juridictions ? Un navire qui resterait en dehors des eaux territoriales ne pourrait-il pas - lui aussi - revendiquer un statut de pays ?

Escroc & Cie Corp.

Les mafieux et escrocs de tous poils ont toujours apprécié les micro-Etats ou micro-nations, car ils offrent généralement une certaine opacité. Il leur suffit d'être en bons termes avec les dirigeants du pays pour blanchir sans peine leurs capitaux douteux ...

Un de nos contacts chez Interpol nous a récemment expliqué que plusieurs personnes arrêtées lors du démantèlement d'un réseau de blanchiment de l'argent de la drogue étaient en possession de passeports de cette Principauté.

Une autre astuce peut être d'obtenir un statut diplomatique sur cette l'île en question, ce qui permet alors d'être couvert par la fameuse immunité diplomatique.

Bien évidemment, les autorités internationales (Interpol par exemple) ne voient pas d'un bon oeil tous ces Etats, qui en plus d'être des Paradis Fiscaux deviennent de plus en plus des Paradis Réglementaires. En effet, dans cette jungle opaque il devient alors difficile de différencier les sociétés "honnêtes" (NDRC : est-ce que cela existe vraiment ?), qui ne cherchent qu'à contourner des réglementations nationales parfois injustes des sociétés écrans qui vont servir à blanchir l'argent d'organisations criminelles.

Un nouveau créneau : l'Internet

Outre les trafiquants de drogue, les propriétaires de l'île ont trouvé un nouveau créneau : l'Internet. Cette événement a même fait la "Une" du dernier numéro du magazine américain Wired.

Il s'agit d'un enjeu de taille : la Principauté de Sealand propose en effet d'héberger tous les sites et d'ainsi échapper aux juridictions nationales. Les dirigeants de Sealand expliquent très calmement que chaque personne a le droit de s'exprimer et qu'aucune opinion ne devrait être censurée.

Les seules restrictions posées sont les sites pédophilles et les envois massifs de publicité (SPAM), tout le reste est donc permis ... Ca fait peur.

Mais à partir du moment où l'Etat a été reconnu par un certain nombre de tribunaux, que peuvent-ils faire ? En France, les délits liés à Internet peuvent être jugé en France à partir du moment où la France est concernée par un élément du délit. Par exemple, si un Suisse pirate un site basé aux Etats Unis à partir d'un ordinateur français précédement piraté, la justice française pourra alors intervenir. Il faudra bien évidemment coordonner l'action avec les autres pays concernés, mais la France aura son mot à dire ... et ce, même si les autres pays concernés ne punissent pas le piratage.

Quoiqu'il en soit, à l'heure où les pays industrialisés tentent de mettre en place une juridiction mondiale pour l'Internet, l'annonce provocatrice de Sealand fait tâche d'huile ...

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